Tarifs

L'inscription aux écoles municipales artistiques est annuelle et donne lieu à un droit d'inscription correspondant à 16% du coût total. Ce droit d'inscription est facturé dès lors que l'élève est admis à suivre les cours et que la rentrée des EMA a eu lieu. Le solde est facturé de manière trimestrielle (28% du coût total par trimestre).

La participation financière des familles est calculée selon le
quotient familial
*. Celui-ci est à faire établir auprès du Service des Affaires Familiales (Hôtel de Ville 01.46.82.80.00). Les tarifs sont fixés chaque année et sont invariables, quel que soit le nombre de cours suivis par école. Un tarif fixe "hors-commune" est appliqué aux élèves n'habitant pas sur la commune.

*Le quotient maximum est appliqué systématiquement aux familles qui ne font pas calculer leur quotient familial.

Les démissions durant l'année sont autorisées sous réserve expresse qu’elles soient motivées par une demande écrite, signée et transmise à l’administration des EMA.

Sans lettre de démission (transmise à l'administration des EMA) selon le calendrier ci-dessous, la facturation se poursuivra.

Tout trimestre commencé est dû.

Premier trimestre

Démission notifiée avant le 18 septembre 2016 :
⇒  Annulation de l’inscription, aucune facturation ne sera appliquée

Démission notifiée entre le 19 septembre et le 08 octobre 2016 :
⇒  Facturation du droit d’inscription soit 16% du tarif annuel

Démission notifiée à partir du 09 octobre 2016 :
⇒  Trimestre dû en totalité, facturation de 44% du tarif annuel
(16% droit d’inscription + 28% tarif trimestriel)

Deuxième trimestre

Démission notifiée avant le 31 décembre 2016 :
⇒  Aucune facturation ne sera appliquée sur les 1er trimestre (janvier-mars) et 2ème trimestre (avril-juin).

Troisième trimestre

Démission notifiée avant le 31 mars 2017 :
⇒  Aucune facturation ne sera appliquée sur le 2ème trimestre (avril-juin).

Tarifs (2016-2017)

Quotient cours collectifs cours individuels
(instruments)
cours éveil artistique module trimestriel location d'un instrument
1 à 70 23,11 € 32,47 € 17,58 € 5,86 € 12,10 €
71 à 136 45,14 € 63,60 € 31,83 € 10,61 € 15,76 €
137 à 196 78,24 € 110,76 € 54,41 € 18,14 € 19,47 €
197 à 256 119,45 € 151,48 € 83,73 € 27,91 € 23,12 €
257 à 299 138,23 € 175,02 € 96,72 € 32,24 € 26,78 €
300 à 342 153,72 € 194,79 € 110,55 € 36,85 € 30,49 €
343 à 402 172,54 € 219,26 € 120,81 € 40,27 € 34,14 €
403 à 467 208,28 € 268,17 € 146,44 € 48,81 € 37,85 €
468 à 534 233,69 € 298,86 € 164,34 € 54,78 € 40,99 €
535 à 599 282,41 € 333,81 € 182,36 € 60,79 € 44,65 €
600 à 662 301,94 € 384,08 € 213,25 € 71,08 € 48,31 €
663 à 725 351,07 € 416,97 € 231,39 € 77,13 € 55,02 €
726 à 803 356,79 € 454,01 € 251,73 € 83,91 € 55,67 €
804 à 1000 394,90 € 496,90 € 279,84 € 93,28 € 59,38 €
+1000 430,47 € 541,64 € 304,99 € 101,66 € 63,04 €
Hors commune 512,57 € 638,09 € 386,20 € 128,73 € 78,80 €

stages, cours hors cursus et double instrument - (tarifs 2016-2017)

Stage 36,77 € (externe) 18,39 € (interne)
Hors-cursus 172,54 € (année)  
Double-instrument 47,28 € (trimestre)  

Page publiée le 21 juillet 2015 - Mise à jour le 23 février 2017

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